Conditions générales de la Promesse Confort Vispring et de la 30 ans garantie

1.1 La Promesse Confort Vispring

Si vous pensez avoir choisi une tension de ressorts inadaptée pour votre matelas, vous pouvez demander à ce qu’il soit échangé contre un matelas doté d’une tension de ressorts différente (échange valable une seule fois). La Promesse Confort s’applique uniquement aux matelas achetés auprès d’un spécialiste Vispring agréé disposant de lits d’exposition. Vous devez avoir essayé le modèle sélectionné dans la boutique où l’achat a été effectué et avoir bénéficié de conseils personnalisés de la part d’un spécialiste Vispring, qui vous auront guidé dans le choix de l’article que vous avez acheté.

La Promesse Confort peut être déclenchée uniquement :

• Par notification adressée au spécialiste Vispring auprès duquel le matelas a été acheté (sauf si celui-ci a cessé son activité, auquel cas la notification doit être adressée directement à Vispring Limited) ;


• Entre 30 et 90 jours suivant la livraison du matelas ; et


• Sur présentation d’un justificatif d’achat.

La Promesse Confort ne s’applique pas dans les cas suivants :

• Achats réalisés sur internet ou par téléphone ou achat d’un modèle d’exposition ; ou


• Matelas défectueux en raison d’un usage impropre, d’un dommage volontaire ou accidentel (comprenant des réparations ou des modifications non autorisées), d’une négligence ou de l’usure générale. • Vous serez en charge d’organiser l’échange du matelas d’origine, sans possibilité de conserver le matelas d’origine. À la discrétion du spécialiste Vispring, des frais peuvent vous être facturés au titre de l’enlèvement du matelas d’origine et de la livraison de l’article de remplacement. Le détail des frais à régler devra être confirmé auprès de votre spécialiste lors de l’organisation de l’échange.


• La Promesse Confort se limite à un seul remplacement, l’article de remplacement étant de la même taille et revêtu du même coutil (étoffe). Si le modèle, la taille ou l’étoffe initialement choisis ne sont plus disponibles, Vispring Limited se réserve le droit de proposer un article de remplacement satisfaisant.


• Dans le cas des matelas zip & Link, seul l’un des deux matelas pourra faire l’objet d’un échange, étant entendu que le matelas ne peut être échangé contre un modèle monobloc.


• Seul l’acheteur d’origine du lit peut se prévaloir de la Promesse Confort, qui s’applique uniquement aux matelas installés dans le pays dans lequel ils ont été achetés.

1.2 NOUVELLE GARANTIE 30 ANS

Afin de démontrer la grande qualité de nos designs, de nos matériaux et de notre savoir-faire, Vispring Limited (Ernesettle Lane, Plymouth PL5 2TT – Royaume-Uni) offre une garantie de 30 ans sur vos matelas et vos sommiers.

Les conditions suivantes s’appliquent à la garantie Vispring :

En cas d’imperfection causée par un défaut de matériau ou de fabrication sur votre matelas ou votre sommier Vispring, la Société s’engage à le réparer ou à le remplacer gratuitement à notre discrétion.

• La garantie Vispring s’applique uniquement aux matelas et/ou sommiers achetés auprès d’un revendeur agréé et restant dans le pays d’achat.


• Seul l’acheteur d’origine peut utiliser la garantie Vispring. Cette garantie n’est pas transférable, sauf dans le cas où le demandeur serait capable de prouver que la garantie lui a été transférée et qu’il détiendrait le document original de garantie.


• Toute demande devra être effectuée par l’acheteur original par écrit et être adressée au revendeur dans un délai d’un mois à compter du moment où le défaut a été remarqué, en y joignant la preuve d’achat (facture ou reçu de vente original). Le revendeur déterminera la nature de la réclamation et vous avisera de la marche à suivre. Si le revendeur n’est plus en activité, veuillez contacter le Service Client Vispring au +44 1752 366311.

Cette garantie ne s’applique pas aux biens défectueux en raison d’un usage impropre ou déraisonnable ; aux biens endommagés de manière accidentelle (comprenant des réparations ou des modifications non autorisées) ; aux biens souillés ou salis, ou bien endommagés de manière délibérée. Lorsque les matelas sont utilisés sur des sommiers autres que ceux fournis par Vispring, ces derniers doivent être de qualité appropriée. Dans le cas des sommiers à lattes, l’espacement entre les lattes ne devra pas dépasser 7,5 cm, et il est fortement recommandé de placer un surmatelas entre le matelas et les lattes pour prolonger la durée de vie du matelas. Fumer dans le lit ou le placer à proximité d’une flamme nue.

• La garantie Vispring ne s’applique pas à l’usure normale des biens.


• Le non-respect des consignes d’entretien pourrait invalider la garantie Vispring.


• Veuillez à ne PAS retirer les étiquettes cousues sur votre matelas, car elles permettent d’identifier que votre matelas est bien un matelas Vispring et de faire valoir vos droits au titre de la présente garantie.


• Si le produit concerné n’est plus fabriqué et ne peut pas être réparé, Vispring se réserve le droit de vous fournir un produit équivalent. Si le tissu du produit original n’est plus disponible, Vispring se réserve le droit de vous fournir un tissu alternatif. Vispring ne peut garantir la correspondance entre le matériau de remplacement (tissu) utilisé et les autres éléments non défectueux.


• La Garantie à vie s’applique uniquement aux matelas et sommiers achetés à partir du 1^erseptembre 2018.


• La garantie Vispring commence à la date d’enregistrement de votre garantie. Elle a une durée de validité de 30 ans.


• Pour activer votre garantie Vispring, vous devez enregistrer votre achat sous 14 jours à compter de la réception des biens, soit surwww.vispring.comsoit par courrier, en renvoyant la carte de garantie complétée que vous avez reçue avec votre lit.


• Tout manquement à ces exigences entraînera l’annulation de la garantie Vispring.


• Suite à une réparation, la garantie Vispring restera valide à compter de la date d’enregistrement du produit original.


• Vispring vous conseille fortement de retourner le matelas à chaque saison.


• Les autres produits Vispring sont couverts par une garantie dont les conditions sont présentées ci-dessous :

– Têtes et cadres de lit : garantie de 2 ans

– Surmatelas : garantie de 5 ans

– Lits réglables

o Modèle Emerald : garantie de 3 ans sur les composants électroniques, 5 ans de garantie sur les commandes et le cadre.

o Modèle Sapphire : 5 ans de garantie sur les composants électroniques, les commandes et le cadre.

o Modèle Topaz : 2 ans de garantie sur les composants électroniques, les commandes et le cadre.

o Modèle Palladium : 20 ans de garantie, 1 an sur les composants électriques, les commandes et les cadres (pièces et main d’œuvre), 2-5 ans sur les composants électriques, les commandes et le cadre (pièces uniquement), 6-20 ans sur le cadre uniquement.

– Veuillez noter que les garanties présentées ci-dessus ne s’appliquent ni à l’usure normale ni au mauvais usage du produit, et ne s’appliquent pas aux biens défectueux en raison d’un usage impropre ou déraisonnable ; aux biens endommagés de manière accidentelle (comprenant des réparations ou des modifications non autorisées) ; aux biens souillés ou salis, ou bien endommagés de manière délibérée.

– Accessoires

o Protège-matelas : garantie de 2 ans

o Les oreillers : garantie de 2 ans

o Protège-matelas pour cadre de lit, jupes pour sommier : garantie de 12 mois

o Dans chaque cas,

• La garantie couvre :


• Les coutures abîmées


• Les défauts de main d’œuvre pendant la fabrication, notamment les trous ou les tissus défectueux, les plumes/le duvet s’échappant du produit, le déplacement ou l’amas de garnissage


• La garantie ne couvre pas :


• Les dommages causés par un usage abusif ou imprévu


• Les dommages causés par un usage abusif, un mauvais usage ou un usage autre que domestique, par vous ou votre famille


• Les produits sur lesquels des animaux ont pu dormir ou marcher


• Les oreillers, protège-matelas ou surmatelas sales


• Les dommages accidentels – ce type de dommage est peut-être couvert par votre assurance habitation


• L’entretien, l’inspection et le nettoyage du produit


• Tout manquement aux instructions du fabricant


• Tout dommage ou négligence délibérée du produit


• Les conditions suivantes s’appliquent à la garantie :


• Le produit doit être retourné propre, dans un étui à matelas et accompagné d’une preuve d’achat.


• Vispring se réserve le droit d’utiliser des matériaux alternatifs similaires dans le cas où celui d’origine ne serait plus disponible, mais les tissus ne peuvent pas toujours correspondre à l’original.


• Veuillez respecter les consignes de nettoyage et d’entretien ; dans le cas contraire, vous pourriez ne pas être couvert par cette garantie.


• En cas de litige, Vispring Limited pourra solliciter une inspection du produit par une organisation reconnue et qualifiée telle que la FIRA (Furniture Industry Research Association) avant d’accepter de procéder aux réparations/remplacements.


• Sous réserve de l’alinéa suivant, les seules options offertes par la garantie Vispring sont la réparation, le remplacement, le remboursement ou l’édition d’un avoir correspondant au prix d’achat de l’objet d’origine (selon le cas).


• Toute garantie offerte par Vispring est fournie en plus et non à la place des droits que vous pourriez avoir en tant que consommateur, conformément à la législation applicable. Vos droits statutaires ne sont pas affectés par la garantie Vispring.


• Les termes de la garantie Vispring et des autres garanties offertes par Vispring sont gouvernés et interprétés conformément à la législation anglaise et sont soumis à la juridiction non exclusive des tribunaux anglais.

Conditions générales : utilisation du site Internet

1. Introduction
   
   
   
   1. Les présentes conditions générales régissent votre utilisation du site Internet.
   
   
   2. En utilisant notre site Internet, vous acceptez intégralement les présentes conditions générales ; par conséquent, si vous êtes en désaccord avec tout ou partie des présentes conditions générales, vous devez vous abstenir d’utiliser notre site Internet.
   
   
   3. Si vous demandez une brochure ou soumettez un enregistrement de garantie, nous vous demanderons d’accepter expressément les présentes conditions générales.
   
   
   4. Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour demander une brochure ou soumettre une demande d’enregistrement ; et l’utilisation de notre site Internet ou l’acceptation des présentes conditions générales équivaut à une déclaration de votre part nous garantissant que vous êtes âgé d’au moins 18 ans.
   
   
   5. Notre site Internet utilise des cookies ; en utilisant notre site Internet ou en acceptant les présentes conditions générales, vous nous autorisez à utiliser des cookies conformément aux conditions de notre politique en matière de confidentialité et de cookies.
   
   
   
   


2. Avis de copyright
   
   
   
   1. Copyright (c) 2015 Vispring Ltd.
   
   
   2. Conformément aux dispositions expresses des présentes conditions générales :
      
      
      
      1. nous, ainsi que nos concédants de licences, possédons et contrôlons l’ensemble des copyrights et autres droits de propriété intellectuelle afférents à notre site Internet et au contenu qui y figure ; et
      
      
      2. l’ensemble des copyrights et autres droits de propriété intellectuelle afférents à notre site Internet et au contenu qui y figure sont réservés.
      
      
      
      
   
   
   
   


3. Licence autorisant l’utilisation du site Internet
   
   
   
   1. Vous pouvez :
      
      
      
      1. consulter les pages de notre site Internet par le biais d’un navigateur Internet ;
      
      
      2. télécharger des pages depuis notre site Internet pour leur mise en mémoire cache dans un navigateur Internet ;
      
      
      3. imprimer des pages depuis notre site Internet ; et
      
      
      4. lire en streaming des fichiers audio et vidéo depuis notre site Internet ; sous réserve des autres dispositions des présentes conditions générales.
      
      
      
      
   
   
   2. Excepté les utilisations expressément autorisées par l’article 3.1 ou d’autres dispositions des présentes conditions générales, vous ne devez pas télécharger du contenu depuis notre site Internet ou sauvegarder un tel contenu sur votre ordinateur.
   
   
   3. Vous ne pouvez utiliser notre site Internet que pour votre propre usage personnel ou professionnel, à l’exclusion de tout autre objectif.
   
   
   4. Excepté les utilisations expressément autorisées par les présentes conditions générales, vous ne devez pas apporter de modifications au contenu qui figure sur notre site Internet.
   
   
   5. À moins que vous ne déteniez ou contrôliez les droits afférents au contenu en question, vous ne devez pas :
      
      
      
      1. republier un contenu provenant de notre site Internet (en ce compris une republication sur un autre site Internet) ;
      
      
      2. vendre, louer ou concéder une sous-licence afférente à un contenu de notre site Internet ;
      
      
      3. montrer en public un contenu provenant de notre site Internet ;
      
      
      4. reproduire, dupliquer, copier ou exploiter un contenu provenant de notre site Internet à des fins commerciales ; ou
      
      
      5. redistribuer un contenu provenant de notre site Internet.
      
      
      
      
   
   
   6. Nonobstant l’article 3.5, vous pouvez redistribuer notre lettre d’information au format électronique à toute personne de votre choix.
   
   
   7. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à certaines zones de notre site Internet, voire à la totalité de ce dernier, à notre entière discrétion ; vous ne devez pas contourner ou court-circuiter, ni tenter de contourner ou court-circuiter, d’éventuelles mesures de restriction d’accès à notre site Internet.
   
   
   
   


4. 
   Utilisation acceptable
   
   
   
   1. Vous ne devez pas :
      
      
      
      1. utiliser notre site Internet d’une quelconque manière ou commettre un quelconque acte qui aurait ou pourrait avoir pour effet de dégrader le site Internet, ou de nuire à ses performances, sa disponibilité ou son accessibilité ;
      
      
      2. utiliser notre site Internet selon des modalités illicites, illégales, frauduleuses ou préjudiciables, ou liées à des objectifs ou activités qui sont illicites, illégaux, frauduleux ou préjudiciables ;
      
      
      3. utiliser notre site Internet pour copier, stocker, héberger, transmettre, utiliser, publier ou distribuer un contenu qui consiste en (ou qui est lié à) un logiciel espion, un virus informatique, un cheval de Troie, un vers informatique, un enregistreur de frappe, un rootkit ou d’autres logiciels malveillants ;
      
      
      4. réaliser des activités de recueil de données systématiques ou automatisées (ce qui comprend, sans s’y limiter, la récupération de données, l’exploration de données, l’extraction de données et la récolte de données) portant sur ou liées à notre site Internet sans notre autorisation écrite expresse ;
      
      
      
      
   
   
   2. Vous ne devez pas utiliser des données collectées sur notre site Internet pour contacter des personnes, sociétés ou autres entités.
   
   
   3. Vous devez veiller à ce que toutes les informations que vous nous fournissez par le biais de notre site Internet, ou en lien avec ce dernier, sont véridiques, exactes, à jour, exhaustives et non trompeuses.
   
   
   
   


5. Garanties limitées
   
   
   
   1. Nous ne formulons aucune déclaration ou garantie quant aux points suivants :
      
      
      
      1. l’exhaustivité ou l’exactitude des informations publiées sur notre site Internet ;
      
      
      2. le caractère actualisé du contenu figurant sur le site Internet ; ou
      
      
      3. la disponibilité du site Internet ou de tout service figurant dans ce dernier.
      
      
      
      
   
   
   2. Nous nous réservons le droit de mettre fin ou d’apporter des modifications à tout ou partie des services présents sur notre site Internet et de mettre fin à la publication de notre site Internet à tout moment, à notre entière discrétion et sans avis ou explication ; et sauf dispositions contraires expressément prévues dans les présentes conditions générales, vous n’aurez droit à aucun dédommagement ou autre paiement en cas d’arrêt ou de modification de services présents sur le site Internet, ou en cas d’arrêt de la publication de ce dernier.
   
   
   3. Dans la plus large mesure autorisée par la législation applicable et sous réserve de l’article 6.1, nous excluons par les présentes toutes déclarations et garanties se rapportant à l’objet des présentes conditions générales, notre site Internet et l’utilisation de ce dernier.
   
   
   
   


6. Limitations et exclusions de responsabilité
   
   
   
   1. Rien dans les présentes conditions générales ne saurait :
      
      
      
      1. limiter ou exclure une responsabilité du fait d’un décès ou d’un préjudice physique résultant d’une négligence ;
      
      
      2. limiter ou exclure une responsabilité du fait d’une fraude ou d’une fausse déclaration frauduleuse ;
      
      
      3. limiter des responsabilités d’une quelconque manière qui ne soit pas autorisée par la législation applicable ; ou
      
      
      4. exclure des responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la législation applicable.
      
      
      
      
   
   
   2. Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans le présent article 6 et ailleurs dans les présentes conditions générales :
      
      
      
      1. sont soumises aux dispositions de l’article 6.1 ; et
      
      
      2. régissent toutes les responsabilités liées aux présentes conditions générales ou se rapportant à leur objet, notamment les responsabilités contractuelles, extracontractuelles (y compris en cas de négligence) et du fait de la violation d’une obligation légale.
      
      
      
      
   
   
   3. Dans la mesure où notre site Internet et les informations et services mis à disposition sur notre site Internet sont fournis gratuitement, nous ne saurions être tenus pour responsables de pertes ou dommages de quelque nature que ce soit.
   
   
   4. Notre responsabilité ne sera pas engagée envers vous au titre de pertes découlant d’un ou plusieurs événements échappant à notre contrôle raisonnable.
   
   
   5. Notre responsabilité ne sera pas engagée envers vous au titre de quelconques pertes professionnelles, en ce compris (mais sans s’y limiter) des pertes ou dommages affectant les profits, les recettes, les revenus, l’utilisation, la production, les économies prévues, les activités, les contrats, les opportunités commerciales ou la survaleur.
   
   
   6. Notre responsabilité ne sera pas engagée envers vous au titre de la perte ou dégradation de données, bases de données ou logiciels.
   
   
   7. Notre responsabilité ne sera pas engagée envers vous au titre de tous dommages ou pertes spéciaux, indirects ou consécutifs.
   
   
   8. Vous reconnaissez que nous avons des intérêts liés à la limitation de la responsabilité personnelle de nos responsables et employés et, au regard desdits intérêts, vous reconnaissez que nous sommes une entité à responsabilité limitée ; vous vous engagez à ne pas intenter de quelconque réclamation en personne à l’encontre de nos responsables ou employés relativement à des pertes subies par vous en rapport avec le site Internet ou les présentes conditions générales (ce qui, bien entendu, ne limitera pas et n’exclura pas la responsabilité encourue par l’entité à responsabilité limitée pour les actes ou omissions de nos responsables et employés).
   
   
   
   


7. Violations des présentes conditions générales
   
   
   
   1. Sans préjudice de nos autres droits en vertu des présentes conditions générales, si vous commettez une quelconque violation des présentes conditions générales, ou si nous sommes fondés à soupçonner une telle violation de votre part, nous sommes habilités à :
      
      
      
      1. vous faire parvenir un ou plusieurs avertissements officiels ;
      
      
      2. suspendre temporairement votre accès à notre site Internet ;
      
      
      3. interdire de façon permanente votre accès à notre site Internet ;
      
      
      4. empêcher des ordinateurs utilisant votre adresse IP d’accéder à notre site Internet ;
      
      
      5. contacter un ou tous vos fournisseurs de services Internet en leur demandant de bloquer votre accès à notre site Internet ;
      
      
      6. intenter une action en justice à votre encontre, pour violation de contrat ou à tout autre titre ; et/ou
      
      
      7. suspendre ou supprimer votre compte sur notre site Internet.
      
      
      
      
   
   
   2. Si nous suspendons, interdisons ou bloquons votre accès à notre site Internet ou à une partie de ce dernier, vous ne devez prendre aucune mesure visant à contourner une telle suspension ou interdiction ou un tel blocage (en ce compris, sans s’y limiter, la création et/ou l’utilisation d’un compte différent).
   
   
   
   


8. Modification
   
   
   
   1. Nous pouvons périodiquement réviser les présentes conditions générales.
   
   
   2. Les conditions générales révisées s’appliqueront à l’utilisation de notre site Internet à compter de la date de leur publication sur le site Internet et, par les présentes, vous renoncez à tout droit dont vous pourriez disposer par ailleurs à être informé, ou à exprimer votre acceptation, des révisions des conditions générales. / Nous vous aviserons par écrit de toute révision des présentes conditions générales, et les conditions générales s’appliqueront à l’utilisation de notre site Internet à compter de la date dudit avis ; si vous n’acceptez pas les conditions générales révisées, vous devrez cesser d’utiliser notre site Internet.
   
   
   3. Si vous avez formulé une acceptation expresse des présentes conditions générales, nous vous demanderons votre acceptation expresse de toute révision des présentes conditions générales ; et si vous ne formulez pas une telle acceptation expresse dans le délai imparti à cet égard, nous désactiverons ou supprimerons votre compte sur le site Internet, et vous devrez cesser d’utiliser le site Internet.
   
   
   
   


9. Cession
   
   
   
   1. Par les présentes, vous acceptez que nous puissions céder, transférer, sous-traiter ou disposer autrement de nos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions générales.
   
   
   2. Vous ne pouvez pas céder, transférer, sous-traiter ou disposer autrement de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions générales sans notre consentement écrit préalable.
   
   
   
   


10. Autonomie des dispositions
    
    
    
    1. Si l’une des dispositions des présentes conditions générales est déclarée illégale et/ou inexécutoire par un tribunal ou une autre autorité compétente, les autres dispositions conserveront leur plein effet.
    
    
    2. Si une disposition illégale et/ou inexécutoire des présentes conditions générales devenait légale ou exécutoire en supprimant une partie de celle-ci, ladite partie sera réputée supprimée, et le reste de la disposition conservera son plein effet.
    
    
    
    


11. Droits de tiers
    
    
    
    1. Les présentes conditions générales sont destinées à s’appliquer à notre bénéfice et à votre bénéfice, et ne sont pas destinées à bénéficier à un tiers ni à être mises à effet par un tiers.
    
    
    2. L’exercice des droits des parties en vertu des présentes conditions générales n’est pas soumis au consentement d’un tiers.
    
    
    
    


12. Accord complet
    
    
    
    1. Sous réserve de l’article 6.1, les présentes conditions générales, accompagnées de notre politique en matière de confidentialité et de cookies, représente l’accord complet entre vous et nous concernant votre utilisation du site Internet, et annule et remplace tout accord antérieur entre vous et nous relativement à votre utilisation de notre site Internet.
    
    
    
    


13. Loi applicable et juridiction compétente
    
    
    
    1. Les présentes conditions et dispositions sont régies par le droit anglais et doivent être interprétées selon ledit droit.
    
    
    2. Tous les litiges se rapportant aux présentes conditions générales seront soumis à la compétence non exclusive des tribunaux anglais.
    
    
    
    


14. Divulgations légales et réglementaires
    
    
    
    1. Nous sommes membre de la Nation Bedding Federation (fédération anglaise des entreprises du secteur de la literie) ; vous trouverez la version en ligne du registre de la fédération à l’adresse www.bedfed.org.uk/directory-members/
    
    
    2. Nous sommes également membre de l’organisation www.thefurnitureombudsman.org
    
    
    3. Notre n° de TVA intracommunautaire est UK 927490010
    
    
    
    


15. Informations personnelles et confidentialité
    
    
    
    1. Introduction
       
       
       
       1. Nous avons à cœur de préserver la confidentialité des visiteurs de notre site Internet ; la présente politique établit les modalités de traitement que nous appliquerons à vos informations personnelles.
       
       
       2. Nous vous demanderons d’accepter que nous utilisions des cookies conformément aux dispositions de la présente politique lors de votre première visite de notre site Internet. / En utilisant notre site Internet, vous acceptez que nous utilisions des cookies conformément aux dispositions de la présente politique.
       
       
       
       
    
    
    2. Recueil d’informations personnelles
       
       
       
       1. Nous pouvons recueillir, conserver et utiliser les types d’informations personnelles suivants :
          
          
          
          • des informations concernant votre ordinateur et concernant vos visites et votre utilisation du présent site Internet (notamment votre adresse IP, votre emplacement géographique, le type et la version de votre navigateur, votre système d’exploitation, la source qui vous a mené sur notre site Internet, la durée de la visite, les pages vues et les chemins de navigation au sein du site Internet) ;
          
          
          • des informations que vous nous fournissez lorsque vous enregistrez votre garantie ou demandez une brochure par le biais de notre site Internet (notamment votre adresse électronique) ;
          
          
          • des informations que vous nous fournissez dans le but de vous inscrire à notre lettre d’information (notamment votre nom et votre adresse électronique) ;
          
          
          • des informations contenues dans ou liées à des communications que vous nous transmettez ou transmettez par le biais de notre site Internet (y compris le contenu de la communication et les métadonnées qui lui sont associées) ;
          
          
          • toute autre information personnelle que vous choisissez de nous transmettre.
          
          
          
          
       
       
       2. Avant de nous divulguer les informations personnelles d’une tierce personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne aussi bien pour la divulgation que pour le traitement des informations personnelles concernées conformément aux dispositions de la présente politique.
       
       
       
       
    
    
    3. Utilisation de vos informations personnelles
       
       
       
       1. Les informations personnelles qui nous sont transmises par le biais de notre site Internet seront utilisées aux fins spécifiées dans la présente politique ou sur les pages pertinentes du site Internet.
       
       
       2. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :
          
          
          
          • gérer notre site Internet et nos activités ;
          
          
          • personnaliser notre site Internet pour vous ;
          
          
          • vous orienter vers des fournisseurs de biens ou de services pour lesquels vous avez exprimé un intérêt ;
          
          
          • permettre à des fournisseurs de biens ou de services pour lesquels vous avez exprimé un intérêt de vous contacter ;
          
          
          • vous transmettre des communications commerciales ne relevant pas du marketing ;
          
          
          • vous transmettre des notifications par email dont vous avez spécifiquement fait la demande ;
          
          
          • vous transmettre notre lettre d’information par email, si vous en avez fait la demande (vous pouvez nous indiquer à tout moment que vous ne souhaitez plus recevoir la lettre d’information) ;
          
          
          • vous transmettre des communications marketing se rapportant à nos activités dont nous pensons qu’elles sont susceptibles de vous intéresser, par courrier ou, si vous l’avez accepté spécifiquement, par email ou via une technologie similaire (vous pouvez nous indiquer à tout moment que vous ne souhaitez plus recevoir de communications marketing) ;
          
          
          • fournir à des tiers des informations statistiques concernant nos utilisateurs (sans que lesdits tiers ne soient en mesure d’identifier des utilisateurs individuels à partir desdites informations) ;
          
          
          • traiter les demandes de renseignements et les réclamations effectuées par vous ou à votre encontre en rapport avec notre site Internet ;
          
          
          • maintenir la sécurité de notre site Internet et éviter les fraudes ;
          
          
          • vérifier le respect des conditions générales régissant l’utilisation de notre site Internet.
          
          
          
          
       
       
       
       
    
    
    4. Divulgation d’informations personnelles
       
       
       
       1. Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à nos responsables, agents ou détaillants dans la mesure qui s’avère raisonnablement nécessaire pour les objectifs établis dans la présente politique.
       
       
       2. Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :
          
          
          
          • dans la mesure où nous sommes légalement tenus de le faire ;
          
          
          • en rapport avec une procédure légale en cours ou possible ;
          
          
          • en vue d’établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris en fournissant des informations à des tiers dans un objectif de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;
          
          
          • à une personne qui, selon notre estimation raisonnable, si elle sollicitait auprès d’un tribunal ou autre autorité compétente la divulgation des informations personnelles concernées, obtiendrait qu’un tel tribunal ou autre autorité compétence ordonne la divulgation desdites informations personnelles.
          
          
          
          
       
       
       3. Nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tiers autrement que selon les dispositions prévues dans la présente politique.
       
       
       
       
    
    
    5. Transferts internationaux de données
       
       
       
       1. Les informations que nous recueillons peuvent être conservées et traitées dans tout pays où nous menons nos activités et être transférées entre n’importe lesquels de ces pays en vue de nous permettre d’utiliser les informations conformément à la présente politique.
       
       
       2. Les informations que nous recueillons peuvent être transférées vers les pays suivants qui ne disposent pas de lois de protection des données équivalentes à celles en vigueur dans l’Espace Économique Européen : les États-Unis, la Russie, la Chine et l’Inde.
       
       
       3. Vous acceptez expressément les transferts de vos informations personnelles décrits dans le présent article 5.
       
       
       
       
    
    
    6. Conservation des informations personnelles
       
       
       
       1. Le présent article 6 énonce nos politiques et procédures de conservation des données, qui sont conçues pour nous permettre de satisfaire l’ensemble de nos obligations légales en matière de conservation et de suppression des informations personnelles.
       
       
       2. Les informations personnelles que nous traitons dans un ou plusieurs objectifs, quels qu’ils soient, ne seront pas conservées plus longtemps que nécessaire pour ledit ou lesdits objectif(s).
       
       
       3. Sans préjudice de l’article 6.2, nous supprimerons en règle générale les données personnelles qui rentrent dans les catégories indiquées ci-dessous à la date ou dans le délai stipulé(e) ci-dessous :
          
          
          
          • les données liées à une demande de brochure seront supprimées au bout de 365 jours.
          
          
          
          
       
       
       4. Nonobstant les autres dispositions du présent article 6, nous conserverons des documents (y compris les documents électroniques) contenant des données personnelles :
          
          
          
          • dans la mesure où nous sommes légalement tenus de le faire ;
          
          
          • si nous estimons que les documents peuvent être pertinents à l’égard d’une procédure juridique en cours ou possible ; et
          
          
          • en vue d’établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris en fournissant des informations à des tiers dans un objectif de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).
          
          
          
          
       
       
       
       
    
    
    7. Sécurité de vos informations personnelles
       
       
       
       1. Nous adopterons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour prévenir la perte, l’utilisation abusive ou l’altération de vos informations personnelles.
       
       
       2. Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur nos serveurs sécurisés (protection par mot de passe et pare-feu).
       
       
       3. Vous reconnaissez que la transmission d’informations via Internet est par nature risquée, et nous ne pouvons garantir la sécurité des données transmises par Internet.
       
       
       4. Il vous appartient de préserver la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre site Internet ; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe, excepté lorsque vous ouvrez une session sur notre site Internet).
       
       
       
       
    
    
    8. Modifications
       
       
       
       1. Nous pouvons mettre à jour périodiquement la présente politique en publiant une nouvelle version sur notre site Internet.
       
       
       2. Vous devriez consulter cette page occasionnellement pour vérifier que les modifications éventuelles apportées à la présente politique vous conviennent.
       
       
       
       
    
    
    9. Vos droits
       
       
       
       1. Vous pouvez nous demander de vous fournir toutes les informations personnelles que nous détenons à votre sujet ; la mise à disposition desdites informations sera effectuée en contrepartie :
          
          
          
          • du paiement de frais dont le montant s’élève actuellement à 10 GBP ; et
          
          
          • de la communication de justificatifs appropriés de votre identité (à cette fin, nous acceptons habituellement une photocopie de votre passeport ainsi qu’un exemplaire original d’une facture de services publics sur laquelle figure votre adresse actuelle).
          
          
          
          
       
       
       2. Nous pouvons ne pas vous transmettre des informations personnelles dont vous faites la demande dans la mesure autorisée par la loi.
       
       
       3. Vous pouvez à tout moment nous demander de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins marketing.
       
       
       4. En pratique, vous pourrez accepter expressément à l’avance que nous utilisions vos informations personnelles à des fins marketing, ou bien nous vous fournirons l’occasion de demander à ce que nous n’utilisions pas vos informations personnelles à des fins marketing.
       
       
       
       
    
    
    10. Sites Internet tiers
        
        
        
        1. Notre site Internet contient des liens hypertexte qui pointent vers des sites Internet tiers ainsi que des informations à propos de tels sites.
        
        
        2. Nous ne disposons d’aucun pouvoir de contrôle sur les politiques et pratiques de confidentialité de tiers et n’assumons aucune responsabilité à cet égard.
        
        
        
        
    
    
    11. Mise à jour des informations
        
        
        
        1. Si les informations que nous détenons à votre sujet doivent être rectifiées ou mises à jour, merci de nous le faire savoir.
        
        
        
        
    
    
    
    


16. Cookies
    
    
    
    1. À propos des cookies
       
       
       
       1. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une suite de lettres et de chiffres) qui est envoyé par un serveur Internet à un navigateur Internet et qui est stocké par le navigateur. L’identifiant est ensuite renvoyé au serveur chaque fois que le navigateur demande une page à ce dernier.
       
       
       2. Les cookies peuvent être soit des cookies « permanents », soit des cookies « de session » : un cookie permanent sera stocké par un navigateur Internet et demeurera valide jusqu’à sa date d’expiration préétablie, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant cette date ; un cookie de session, en revanche, expirera à la fin de la session utilisateur, lorsque le navigateur Internet est fermé.
       
       
       3. Les cookies ne contiennent généralement pas d’informations qui identifient personnellement un utilisateur, mais des informations personnelles que nous conservons à votre sujet peuvent être liées à des informations stockées dans et obtenues par des cookies.
       
       
       4. Les cookies peuvent être utilisés par des serveurs Internet pour identifier et suivre les utilisateurs lors de leur navigation sur les différentes pages d’un site Internet, et identifier les utilisateurs qui reviennent sur un site Internet.
       
       
       
       
    
    
    2. Nos cookies
       
       
       
       1. Nous utilisons aussi bien des cookies permanents que des outils de session sur notre site Internet.
       
       
       2. Le nom des cookies que nous utilisons sur notre site Internet, et les objectifs pour lesquels ils sont utilisés, sont indiqués ci-dessous :
       
       
       
       
    
    
    
    

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         1. nous utilisons [_ga] sur notre site Internet pour suivre les utilisateurs au fil de leur navigation sur le site.
         
         
         
         
      
      
      
      
   
   
   2. Cookies analytiques
      
      
      
      1. Nous avons recours à Google Analytics pour analyser l’utilisation de notre site Internet.
      
      
      2. Notre prestataire de services analytiques génère des informations statistiques et autres concernant l’utilisation du site Internet grâce à des cookies.
      
      
      3. Les cookies analytiques utilisés par notre site Internet ont les noms suivants : _utma, _utmb, _utmc and _utmz.
      
      
      4. Les informations générées à propos de notre site Internet sont utilisées pour créer des rapports relatifs à l’utilisation du site.
      
      
      5. La politique de confidentialité de notre prestataire de services analytiques est disponible à la page : http://www.google.com/policies/privacy/.
      
      
      
      
   
   
   3. Blocage des cookies
      
      
      
      1. La plupart des navigateurs vous permettent de refuser d’accepter des cookies ; par exemple :
      
      
      
      
   
   
   
   

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         • dans Internet Explorer (version 10) vous pouvez bloquer les cookies en utilisant l’option « Ignorer la gestion automatique des cookies ». Pour cela, cliquez sur « Outils », « Options Internet », « Confidentialité » puis « Avancé » ;
         
         
         • dans Firefox (version 24) vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur « Outils », « Options », « Vie privée », en choisissant « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique » dans le menu déroulant, et en décochant « Accepter les cookies des sites » ; et
         
         
         • dans Chrome (version 29), vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler », et en cliquant sur « Paramètres », « Afficher les paramètres avancés » et « Paramètres du contenu », puis en sélectionnant « Interdire à tous les sites de stocker des données », sous l’intitulé « Cookies ».
         
         
         
         
      
      
      2. Le blocage de tous les cookies exercera un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites Internet.
      
      
      3. Si vous bloquez les cookies, vous pourriez ne pas être en mesure d’utiliser toutes les fonctionnalités prévues sur notre site Internet.
      
      
      
      
   
   
   2. Suppression des cookies
      
      
      
      1. Vous pouvez supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur ; par exemple :
         
         
         
         • dans Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer manuellement les fichiers des cookies (vous trouverez des instructions à cet effet à la page http://support.microsoft.com/kb/278835) ;
         
         
         • dans Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur « Outils », « Options », « Vie privée », puis en sélectionnant « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique » et en cliquant sur « Afficher les cookies », puis sur « Tout supprimer » ; et
         
         
         • dans Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler », et en cliquant sur « Paramètres », « Afficher les paramètres avancés », « Paramètres du contenu » et « Effacer les données de navigation », puis en sélectionnant « Effacer les cookies et autres données de site et de plug’in » avant de cliquer sur « Effacer les données de navigation ».
         
         
         
         
      
      
      2. La suppression des cookies exercera un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites.
      
      
      
      
   
   
   
   


2. Nos coordonnées
   
   
   
   1. Enregistrement au regard de la protection des données
      
      
      
      1. Nous sommes enregistrés en tant que responsable du traitement de données auprès de l’organisme UK Information Commissioner’s Office (Bureau britannique du commissaire à l’information).
      
      
      2. Notre numéro d’enregistrement au regard de la protection des données est le suivant : Z8620948.
      
      
      
      
   
   
   2. Nos coordonnées
      
      
      
      1. Le présent site Internet est détenu et exploité par Vispring Ltd.
      
      
      2. Notre société est immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d’immatriculation 71430 et notre siège social est sis à Ernesettle Lane, Ernesettle, Plymouth, PL5 2TT. ROYAUME-UNI.
      
      
      3. Notre principal établissement d’exploitation est sis à Ernesettle Lane, Ernesettle, Plymouth, PL5 2TT. ROYAUME-UNI.
      
      
      4. Vous pouvez nous contacter par courrier postal à l’adresse de la société indiquée ci-dessus, par email à l’adresse électronique info@vispring.co.uk ou par téléphone au +44 (0) 1752 366311.